moeurs spéciales
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moeurs — n. f. pl. d1./d Habitudes de conduite d une personne. Cet homme a des moeurs austères. || DR Bonnes moeurs: ensemble des règles conformes à la norme sociale, notam. en matière sexuelle. Attentat aux moeurs: outrage aux bonnes moeurs, outrage… … Encyclopédie Universelle
spécial — spécial, iale, iaux [ spesjal, jo ] adj. • 1190; especiel v. 1130; lat. specialis « relatif à l espèce » 1 ♦ Qui concerne une espèce, une sorte de choses (opposé à général). Domaine spécial. ⇒ spécialité. Des connaissances spéciales. Dictionnaire … Encyclopédie Universelle
mystifier — [ mistifje ] v. tr. <conjug. : 7> • 1764; dér. plaisant du gr. mustês « initié » 1 ♦ Tromper (qqn) en abusant de sa crédulité et pour s amuser à ses dépens. ⇒ abuser, berner, duper (cf. Faire marcher, mener en bateau). « J avais été… … Encyclopédie Universelle
Police auxiliaire du Département de police de la ville de New-York — (NYPD Auxiliary) Juridiction de la NYPD Auxiliary Création 1950 Type Agence gouvernementale … Wikipédia en Français
TEMPS — Chacun sait à quel aspect de son expérience répond le mot de temps; mais aucune définition de la notion correspondante n’a reçu jusqu’ici, chez les savants comme chez les philosophes, une approbation unanime. Sensible à cette difficulté qu’il… … Encyclopédie Universelle
Application de la loi dans le temps — en droit français Une loi nouvelle entrant en vigueur, même si elle a le même objet qu une loi ancienne, ne se substitue pas purement et simplement à celle ci. La loi ancienne continue d’avoir certains effets. À défaut de dispositions… … Wikipédia en Français
Application de la loi dans le temps en Application de la loi dans le temps en droit français — Application de la loi dans le temps en droit français Une loi nouvelle entrant en vigueur, même si elle a le même objet qu une loi ancienne, ne se substitue pas purement et simplement à celle ci. La loi ancienne continue d’avoir certains effets.… … Wikipédia en Français
Application de la loi dans le temps en France — Application de la loi dans le temps en droit français Une loi nouvelle entrant en vigueur, même si elle a le même objet qu une loi ancienne, ne se substitue pas purement et simplement à celle ci. La loi ancienne continue d’avoir certains effets.… … Wikipédia en Français
Application de la loi dans le temps en droit francais — Application de la loi dans le temps en droit français Une loi nouvelle entrant en vigueur, même si elle a le même objet qu une loi ancienne, ne se substitue pas purement et simplement à celle ci. La loi ancienne continue d’avoir certains effets.… … Wikipédia en Français
Application de la loi dans le temps en droit français — Une loi nouvelle entrant en vigueur, même si elle a le même objet qu une loi ancienne, ne se substitue pas purement et simplement à celle ci. La loi ancienne continue d’avoir certains effets. À défaut de dispositions transitoires qui règlent… … Wikipédia en Français
Conflit de lois dans le temps — Application de la loi dans le temps en droit français Une loi nouvelle entrant en vigueur, même si elle a le même objet qu une loi ancienne, ne se substitue pas purement et simplement à celle ci. La loi ancienne continue d’avoir certains effets.… … Wikipédia en Français
